Déposée le 14 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOYS'R'US
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FANTASTIC NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOYS'R'US domicilié(e) 2, rue Thomas Edison , ZI La Remise - LISSES,91044 ÉVRY - 91044 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOYS'R'US Melle Maryline BOUTREAU domicilié(e) 2, rue Thomas Edison , ZI La Remise - LISSES,91044 ÉVRY - 91044 - France.
La marque FANTASTIC NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOYS'R'US (SARL) - 2, rue Thomas Edison , ZI La Remise - LISSES,91044 ÉVRY - 91044 - France
TOYS'R'US Melle Maryline BOUTREAU - 2, rue Thomas Edison , ZI La Remise - LISSES,91044 ÉVRY - 91044 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372697 - Publication au BOPI 2003-06-25
Inscription le 9 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382980 - Publication au BOPI 2003-12-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
jeux vidéos, jouets Publicité ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique ; reproduction de documents
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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